ENA

NOTRE ECOLE

Réglementation

DAHIR

- Dahir n° 1-92-122 _22 rebia I 1414_ portant promulgation de la loi n° 016-89 relative à               l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'ordre national

LOIS

- Loi 01-00 portant organisation de l' Enseignement Supérieur

DECRETS

- Décret n° 2 05 885 du 21 avril 2006 pris pour application des articles 33 et 35 de

- Décret n° 2-00-783 du 13 kaada 1421 modifiant le décret n° 2-93-66 du 14 rabii Il 1414 _1er       octobre 1993_ pris   en application de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la

- Décret n° 2-89-56 du 30 hija 1409 portant création et organisation de l'Ecole nationale                 d'architecture (B.O du 15   novembre 1989)

- Décret n° 2-93-66 du 14 rebia II 1414 pris en application de la loi n° 016-89 relative à                 l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'ordre national des

ARRETES

- Arrété conjoint n° 284-07 du 8 février 2007 modalités d'élection des membres élus du Conseil     d'Etablissement

- Arrêté du Ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 1933-10 du     24 rejeb 1431 approuvant le contrat-type de stage d'architecte. _B.O. n° 5862 du

- Arrété n°285-07 du 8 février 2007 modalités d'élection des professeurs commission scientifique

- contrat-type de stage d'architecte

DECISIONS

- Décision conjointe du Ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace et     du Secrétaire général du gouvernement n° 2354-07 du 27 safar 1429 fixant le n